Informations légales

Propriétaire et responsable de publication : Carrefour du Bois Limousin

N° SIRET : 38056452600032

N° TVA : FR 01 380 564 526

APE : Exploitation forestière (0220Z)

Webdesign et développement : Cannelle Dugas

Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Recommandations techniques

Le site utilise des technologies qui ne sont pas supportées par certains navigateurs trop anciens (notamment Internet Explorer 6, 7, 8).

Il est donc recommandé d’utiliser Google Chrome ou Mozilla Firefox afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site.

Propriété intellectuelle

Carrefour du Bois Limousin est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, qu’il s’agisse des textes ou des images.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Carrefour du Bois Limousin.

Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

Carrefour du Bois Limousin ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ce site ne collecte des informations personnelles que pour apporter des réponses aux demandes de contact et ne sont en aucun cas conservées pour une quelconque autre utilisation.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.